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Photos de Olivier Saillant, Christophe Roué, Patrice Thébault et Causse Gantier.

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION DU SITE causse-gantier.fr

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales d'Utilisation et Conditions Générales de Vente du Site causse-gantier.com.

Conditions Générales de Vente du Site causse-gantier.com

L'achat de produits proposés sur causse-gantier.com est soumis aux présentes conditions générales de vente du site causse-gantier.com ("Conditions Générales de Vente").
Les commandes passées sur le site causse-gantier.com sont réservées aux particuliers.
La revente ou la distribution des produits CAUSSE achetés sur causse-gantier.com est formellement interdite. GANT CAUSSE SAS peut à tout moment mettre à jour ces Conditions Générales de Vente.
En outre, à chaque passage de commande sur le site causse-gantier.com, il vous sera demandé de confirmer votre acceptation des présentes Conditions Générales de Vente en vigueur à la date de passation de votre commande.

Achats - Modalités de commande

Le site causse-gantier.com permet de commander à la société GANT CAUSSE une sélection de produits de la marque CAUSSE immédiatement en ligne via l'Internet depuis la France.
Vous pouvez également commander par téléphone au +33 (0)5 65 60 03 05, du lundi au vendredi (hors jours fériés), de 9 heures 30 à 12 heures et de 14 heures à 18 heures 30 (en France métropolitaine).
La zone de livraison des produits CAUSSE commandés sur le site causse-gantier.com et au numéro figurant ci-dessus est limitée au territoire France Métropolitaine, île de Corse Incluse, dans la plupart des pays de l'Union Européenne, en Suisse, aux Etats-Unis, au Japon et en Russie.
Une commande ne peut être effectuée que pour une seule adresse de livraison.
Pour chaque produit sélectionné sur le site causse-gantier.com, une page récapitulative s'affichera automatiquement, reprenant la photo de l'article, ses coloris, références et tailles, la quantité choisie, son prix unitaire et le prix total de votre commande. Vous devez bien vérifier l'exactitude de votre sélection avant de confirmer votre commande. Dès la confirmation, votre commande sera envoyée à GANT CAUSSE SAS pour traitement (voir "Validation de commande"). Si tous les efforts sont faits pour assurer que la couleur et le motif des produits CAUSSE dont les photos sont affichées sur le site causse-gantier.com soient fidèles aux produits originaux, des variations peuvent intervenir, notamment en raison des limitations techniques de rendu des couleurs sur nos équipements informatiques. Par conséquent, GANT CAUSSE SAS ne peut être tenu pour responsable d'erreurs ou d'inexactitudes des photographies ou des représentations graphiques des produits CAUSSE figurant sur le site causse-gantier.com. En cas de questions sur les produits, vous pouvez naturellement prendre contact avec notre Service Clients en appelant au +33 (0)5 65 60 03 05.
GANT CAUSSE SAS se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel elle est en litige pour une commande antérieure, ou si GANT CAUSSE SAS estime raisonnablement que ce client a enfreint les présentes Conditions Générales ou qu'il s'est engagé dans une activité frauduleuse, ou pour tout autre motif légitime.
Pour toute commande exceptionnelle, nous vous remercions de prendre contact avec notre Service Clients en appelant au +33 (0)5 65 60 03 05.

Achats – Disponibilité

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment dans le cas de commandes simultanées d'un même produit par plusieurs clients. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par courrier électronique ou par téléphone dans les meilleurs délais, en vous proposant soit de commander un autre article présenté sur le site causse-gantier.com en remplacement, soit d'annuler votre commande. Si vous choisissez d'annuler votre commande, vous serez remboursés au plus tard dans les 30 jours du paiement si votre compte bancaire a été débité.
GANT CAUSSE SAS n'encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité des produits.
GANT CAUSSE SAS se réserve le droit de changer à tout moment et sans préavis les articles proposés sur le site causse-gantier.com.

Achats - Validation de commande

À la fin du processus de commande, vous êtes invité à cliquer sur le bouton "Régler". Dès la validation, votre commande est transmise à GANT CAUSSE SAS pour traitement. Elle ne pourra plus être modifiée ou annulée que dans les conditions expressément prévues dans les présentes Conditions Générales de Vente ou dans les conditions requises par le droit en vigueur. La validation de votre commande vaut de votre part acceptation de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente. Un récapitulatif de votre commande vous sera adressé par courrier électronique.
Les données enregistrées par le site causse-gantier.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre GANT CAUSSE SAS et ses clients. En cas de conflit entre GANT CAUSSE SAS et l'un de ses clients sur une transaction effectuée sur le site Internet, les données enregistrées par GANT CAUSSE SAS sont considérées comme preuve irréfragable du contenu de la transaction.
En application de l'article L. 134-2 du Code de la Consommation, lorsqu'une commande porte sur un montant égal ou supérieur à 120 Euros, GANT CAUSSE SAS conserve l'écrit qui constate le contrat conclu entre GANT CAUSSE SAS et un client par voie électronique pendant un délai courant à compter de la conclusion du contrat jusqu'à la date de livraison du bien et pendant une durée de dix ans à compter de celle-ci (en conformité avec le décret 2005-137 du 16 février 2005).

Achats - Prix Paiement

Les prix des produits Causse s'entendent toutes taxes comprises pour la France et les pays de l'Union Européenne, hors taxes pour les autres pays. Les prix sont indiqués en euros. Le montant de votre commande inclut les frais de livraison selon l'option choisie (voir "Expéditions et Livraisons").
GANT CAUSSE SAS se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix des produits proposés sur le site causse-gantier.com. Les produits sont facturés sur la base des tarifs affichés sur le site causse-gantier.com au moment de la validation de votre commande, sous réserve de la disponibilité des produits commandés à cet instant.
Toute commande passée sur le site causse-gantier.com doit être réglée immédiatement après la validation de votre commande. Nous n'acceptons que les paiements par carte bancaire ou par carte de crédit.
Toutes les commandes sont payables en euros. Les cartes bancaires ou cartes de crédit acceptées sont : MasterCard®, Visa®, American Express®. L'expédition de votre commande n'a lieu qu'après vérification de votre mode de paiement et réception de l'autorisation de débit de votre carte.
Le débit de votre carte bancaire ou de votre carte de crédit n'intervient qu'au moment de l'expédition de votre commande. En cas d'indisponibilité de certains articles commandés (voir Disponibilité), seuls le prix et les frais de transport relatifs aux produits disponibles seront débités.

Achats - Réserve de Propriété

Les produits commandés demeurent la propriété de GANT CAUSSE SAS jusqu'au complet encaissement du prix par GANT CAUSSE SAS. En cas d'incident de paiement, vous vous engagez à restituer à GANT CAUSSE SAS les produits reçus et ce, dès la première demande.
En revanche, GANT CAUSSE SAS assume les risques liés au transport et notamment les vols.

Expéditions et Livraisons - Zone de Livraison

Les produits achetés sur le site causse-gantier.com ne peuvent être livrés qu'en France métropolitaine, île de Corse incluse, la plupart des pays de l'Union Européenne, les Etats-Unis, le Canada, la Suisse, la Russie et le Japon.
Toute adresse de livraison située en dehors de ce territoire sera refusée au cours du processus de commande. Pour des raisons, notamment de sécurité, GANT CAUSSE SAS ne traitera aucune commande pour laquelle une boîte postale ou une adresse Cedex est fournie.
Les produits sont expédiés en Colissimo Expert contre signature du destinataire à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.

Expéditions et Livraisons - Frais de transport

Les coûts d'expédition sont calculés en fonction des destinations :

Poids
jusqu'à
TARIF H.T.
France
0,50 kg 6,55 €
0,75 kg 7,25 €
1 kg 7,82 €
2 kg 8,54 €
3 kg 9,27 €
Poids
jusqu'à
TARIF H.T.
Outre-Mer
0,50 kg zone1 : 13,55 €
0,50 kg zone2 : 19,90 €
1 kg zone1 : 16,75 €
1 kg zone2 : 24,60 €

Tarifs de livraison international (H.T.)

Poids
jusqu'à
Tarif
Zone1
Tarif
Zone2
Tarif
Zone3
Tarif
Zone4 A
Tarif
Zone4 B
Tarif
Zone5
Tarif
Zone6
Tarif
Zone7
Tarif
Zone8
1 kg 11,50 € 14,00 € 14,50 € 18,50 € 18,50 € 18,90 € 18,95 € 24,10 € 26,75 €
2 kg 12,20 € 14,75 € 15,70 € 19,80 € 19,80 € 22,40 € 22,65 € 31,80 € 36,90 €
Zone1 : Allemagne, Belgique, Pays Bas, Luxembourg.
Zone2 : Grande Bretagne, Italie, Espagne.
Zone3 : Autriche, Danemark, Irlande et Portugal.
Zone4 A : Finlande, Norvège, Suède.
Zone4 B : Suisse.
Zone5 : Grèce, Hongrie, Islande, Pologne, République Tchèque, Slovaquie, Slovénie.
Zone6 : Autres Pays d'Europe de l'Est et Maghreb.
Zone7 : USA, Canada, Afrique et Moyent-Orient.
Zone8 : Amériques hors USA et Canada, Asie et Océanie.

Lorsque nous récapitulons votre commande et avant votre validation, nous vous indiquons les frais de transport. Ce montant sera dû par vous en sus du prix des produits achetés.

Expéditions et Livraisons - Délai de Livraison

Au cours du processus de commande, nous vous indiquons les délais et formules d'expédition possibles pour les produits achetés.
GANT CAUSSE SAS se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. Le débit de votre carte de crédit ou de paiement sera fractionné de la même façon pour correspondre au prix des produits effectivement livrés. Les frais de transport ne seront facturés que pour un seul envoi et conformément aux indications figurant dans votre récapitulatif de commande.
Vous serez livrés dans un délai maximum de trois semaines, sauf mention de délais particuliers pendant les périodes de congés, à l'adresse figurant sur votre commande.
Le délai de livraison est donné à titre indicatif, et un dépassement éventuel ne pourra donner lieu à aucun dommage et intérêts, refus de la marchandise ou annulation de la commande.

Expéditions et Livraisons - Problèmes de Livraison

Toute défaut ou retard de livraison supérieur à huit (8) jours ouvrés doit être signalé auprès de notre Service Clients dans les meilleurs délais. Toute réclamation formulée au delà de trente (30) jours calendaires après la date de validation de votre commande ne pourra pas être prise en compte.
Vous devez vérifier la conformité de la marchandise au moment de la livraison et indiquer, si possible sur le bon de livraison, sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature les éventuelles anomalies constatées (paquet ouvert, produit endommagé, etc.).
Vous devez ensuite contacter le Service Clients par courrier électronique ou par téléphone au +33 (0)5 65 60 03 05.
En cas de non-conformité des produits achetés ou s'ils ne vous donnent pas satisfaction, vous pouvez les retourner ou en demander l'échange ou le remboursement dans les conditions prévues à la section " Retours - Echanges - Remboursements ".

Retours - Echanges - Remboursements

Auprès du site causse-gantier.com
Vous avez la possibilité de retourner pour une demande d'échange tout produit commandé sur le site causse-gantier.com dans les quinze (15) jours calendaires suivant la date de la livraison, aux conditions suivantes :
Les produits doivent être retournés accompagnés de leur facture d'achat, ou d'une copie en cas de retour partiel, dans leur état et emballage d'origine, à l'adresse suivante : GANT CAUSSE SAS, 5 Boulevard des Gantières, BP 228, 12102 Millau Cédex.
Cependant, un produit commandé sur le site causse-gantier.com et ayant fait l'objet d'un marquage personnalisé à votre demande ou d'une modification ne pourra être retourné en vue d'un échange ou d'un remboursement.
En cas de demande de remboursement dans le cadre du droit de rétractation, vous avez la possibilité de retourner pour une demande de remboursement tout produit commandé sur le site causse-gantier.com dans les sept (7) jours suivant la date de la livraison. Les produits doivent être retournés dans les conditions indiquées au paragraphe précédent. GANT CAUSSE SAS fera ce qui est raisonnable commercialement pour s'assurer que le remboursement est effectué dans les quinze (15) jours ouvrés suivant la réception des produits retournés, en créditant votre carte bancaire ou carte de crédit. Le remboursement interviendra en tout état de cause au plus tard trente jours après la notification de votre droit de rétractation.
Dans le cas d'une demande de remboursement effectuée dans le cadre du droit de rétractation, les frais de livraison facturés par GANT CAUSSE SAS vous seront remboursés intégralement.
Dans les deux cas (échange ou remboursement), les frais de transport occasionnés par le retour des produits ne vous sont remboursés qu'au cas où ce retour est justifié par la non-conformité des produits livrés (erreur de référence, produit endommagé, etc.).
GANT CAUSSE SAS a toute latitude pour décider si les produits sont dans leur état initial lorsqu'ils sont retournés à causse-gantier.com.
GANT CAUSSE SAS ne sera pas responsable en cas de perte, d'envoi à une mauvaise adresse ou du retard de livraison d'un produit que vous souhaitez retourner au site causse-gantier.com, dans la mesure où les risques du transport de retour que vous choisissez et que vous initiez reposent sur vous seul.
Nous n'offrons pas pour le moment la possibilité de demander l'échange ou le remboursement de produits achetés dans un magasin CAUSSE auprès du site causse-gantier.com.

Limitation de responsabilité

En aucun cas GANT CAUSSE SAS ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage indirect, incident, spécial ou accessoire, et notamment, sans que cela soit limitatif, la perte d'exploitation, perte de profit ou de chance résultant de l'achat de produits CAUSSE sur le site causse-gantier.com.

Droit applicable – Litiges

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies et interprétées conformément au droit français sans tenir compte des principes de conflits de lois. L'Application de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises est expressément écartée par les présentes. Ces Conditions Générales de Vente sont écrites en français. En cas de litige, le tribunal de commerce de Rodez (12) a compétence exclusive et vous reconnaissez accepter sa compétence exclusive. GANT CAUSSE SAS se réserve le droit de requérir et d'obtenir des injonctions ou ordonnances pour la défense de ses droits aux termes des présentes.

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